Patrick Burte
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BURTE (Patrick)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27-1 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur des travaux publics de l'État hors classe du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2017
TREK1821660A
(source BODD)
promotion
25 Août 2018
25/08/2018
De:
Burte (Patrick)
à compter du 1er avril 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526
(source JORF)
promotion
01 Février 1992
01/02/1992
De:
Burte (Patrick)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000718029
(source JORF)
promotion
12 Avril 1991
12/04/1991